Marque expirée - Marque en non vigueur

aubance
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3700216
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/12/2019
aubance de Groupe Millet International

Présentation de la marque aubance

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Groupe Millet International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « aubance »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Millet International domicilié(e) 09 rue de la Fontaine Beaulieu - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 703 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aubance est expirée depuis le 22 décembre 2019.

Groupe Millet International a également déposé les autres marques suivantes : RU EDITION , SY BAIE , SY ma.R , ANTALYA , AQUARELLE , VOYEL , SY BOIS , SY al , SY mix , SY me


Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil d'administration - 09 rue de la Fontaine Beaulieu - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 390703676


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°739211 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; profilés non métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas.

Tringlerie de rideaux et de tapis d'escaliers, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes, de fenêtres et de vérandas (non métalliques).

Services de construction ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets.